SNV


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Textes Règlementaires

 Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011) 


Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.


 Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités): fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.


Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.


Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant sur les modalités de classement des étudiants.


Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.


   Ecrit accompagnant l'arrêté de l'habilitation et de la circulaire des PRFU.

            Arrêté N°170 du 20 Février 2018: Fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'habilitation

           universitaires.

            Circulaire N°02 du 20 Février 2018: Relative à la procédure de recevabilité et de gestion de Projets de Recherche

           Formation Universitaire (PRFU).


  Préparation de la rentrée universitaire: Note 651/SG du 25.04.2018- portant sur la préparation de la rentrée universitaire 2018-20019

 

 

Doléances