La procédure de dédouanement des produits dangereux

Abstract

L'objectif de notre travail constitue l'étude de la procédure de dédouanement des produits dangereux. Ce modeste travail, nous a permis de comprendre la procédure dédouanement qui passe par plusieurs étapes à savoir la conduite en douanes, la mise en douanes, les formalités de dédouanement, la liquidation, l'acquittement des frais des droits et taxes et afin l'enlèvement de la marchandise et aussi accomplissent pour autrui des formalités administratives et réglementaires. En effet, les marchandises jouent un rôle essentiel dans économie et société, elles sont acheminées par voie ferroviaire, terrestre, maritime et aérienne, parmi les marchandises dangereuses, il y a les explosifs, les gaz toxiques, les liquide et les solides inflammables, les substances infecterais, les matières radioactives et les produits chimique corrosifs.