Le suivi d'une opération d'exportation hors hydrocarbure

Abstract

L'objectif de ce travail consiste à étudier la contribution des douanes dans les opérations d'exportation hors hydrocarbures en examinant les facilitations et les aides fournies par les agents douaniers ainsi que les régimes économiques douaniers liés à l'exportation. Nous cherchons également à comprendre les avantages fiscaux offerts par ce cadre afin de promouvoir ces exportations. L'étude d'un cas pratique portant sur une opération de dédouanement à l'exportation de la société Cevital a permis de retracer l'ensemble des procédures et le suivi du dédouanement à l'exportation. L'évaluation du traitement douanier des exportations met en évidence que malgré les facilitations et les avantages accordés par la réglementation en matière de dédouanement, le traitement douanier des exportations hors hydrocarbures nécessite une généralisation du statut d'opérateur économique agréé, une augmentation de l'utilisation des régimes économiques douaniers, ainsi qu'une transition vers un traitement douanier dématérialisé.