Le contrôle fiscal d’une société

Abstract

Dans ce travail nous avons essayé de discuter de la problématique de contrôle fiscal d’une société, et de développer les mesures par le qu’elle l’administration fiscale va sauvegarder les intérêts du trésor public et nous avons assai de mettre en lumière les techniques et procédures de vérification comptable et fiscale. Dans cette étude nous avons tenté de présenter l’importance du contrôle fiscal dans la lutte contre les contribuables défaillants pour les ramener à respecter leurs obligations, et structures chargées du contrôle dont dispose l’administration pour organiser et de gérer le contrôle fiscal, à l’aide d’un cas pratique mené auprès de la direction des impôts de la wilaya de Bejaia. Nous a conduits à relever, que Le contrôle fiscal et comptable consiste à vérifier l’accomplissement par le contribuable de ses différentes obligations et de s’assurer de la sincérité et de l’exactitude de ses déclarations, pour cela les agents vérificateurs doivent s’assurer de la régularité, la sincérité et du caractère probant de la comptabilité avancée par le contribuable lors du contrôle de son dossier fiscal. La mission du vérificateur ne peut être seulement limitée au contrôle pour assurer les redressements nécessaires, mais il nous semble qu'un rôle de conseil et d'assistance sera important. Avant d’avoir abouti à cette conclusion, nous avons dû revisiter les différentes structures chargées du contrôle et les raisons du contrôle ainsi son aspect juridique. Ce dernier est favorisé par des moyens essentiellement d’ordre juridique, notamment les différents types de contrôle et les pouvoirs de l’administration, l’idée principale qui se dégage des résultats de cette recherche est qu’il est important de connaitre les causes et les raisons de qui incitent les contribuables à fuir l’impôt. La lourdeur du système fiscal et le manque de civisme fiscal, certaines anomalies sont tellement maquillés qu'il est difficile, voir même impossible de les détecter. Ainsi il faut améliorer les techniques de recherche afin de rendre efficace le système actuel de la vérification comptable.