Textes réglementaires

Magister et Doctorat en Sciences:

-     Arrêté N° 750 du 12 Octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.

-     Arrêté N° 1426 du 13 Aout 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. 

-       Arrêté n° 615 du 16 Juillet 2018 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018-2019

-       Circulaire N° 03 du 08-03-2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences (Fr, Ar)

-       Arrêtés N°1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du Diplôme de Docteur en Sciences

-        Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)

-        Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar)

-          Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

-          Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle Internationale la formation de thèse de doctorat

-          Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

-          Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.

-          Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de Magister.

-          Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.

-          Circulaire n°08 du 31 décembre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation.

-          Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation.

-          Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.

-          Note émanant de la direction de la post-graduation, portant sur le cas d'étudiants ayants dépassés les délais réglementaires de soutenances des Mémoires de Magister (25 Mars 2014).

-          Note émanant de la direction de la post-graduation, portant sur le cas d'étudiants ayants dépassés les délais réglementaires de soutenances des thèses  de Doctorat (06 octobre 2013).

Doctorat LMD:

-    Echéancier relatif à la préparation de la rentrée universitaire 2020-2021 de la formation de 3ème cycle 

-    Arrêté N° 1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021 (Ar) & (Fr)

-   Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021.

-  Arrêté N° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de Doctorat (Ar) 

-  Arrêté N° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de Doctorat  (Fr)

-     Arrêté N° 1434 du 21 Aout 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019-2020.

-     Arrêté N° 834 du 22 Juin 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018.

-  Arrêtés N°1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du Diplôme de Doctorat

-   Note relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat

-      Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle Internationale la formation de thèse de doctorat

-      Arrêté n° 935 du 31 juillet 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017

-       Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)

-       Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar)

-         Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Fr)

-          Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar)

-          Décret exécutif n°08-265 du  19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.

-          Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

-          Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3^ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

-          Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 fixant le nombre de postes ouvertes pour le Doctorat LMD au titre de l'année universitaire 2014-2015 

-          Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3^èmecycle en vue de l’obtention du doctorat.

-    Arrêté N° 284 du 09 Octobre 2009 portant habilitation  à la formation  de 3^eme  cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010 

-   Arrêté N° 361 du 19 Juillet 2012  portant habilitation à la formation de 3^eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013

-   Arrêté N° 388 du 05 Août 2012 complète l'arrêté N° 361 du  19 Juillet 2012 portant habilitation à la formation de 3^eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 

-  Arrêté N° 423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015  

-  Arrêté N° 487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014  

-  Arrêté N° 514 du 05 Août 2013 qui complète l'arrêté N° 487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014

-  Arrêté N° 617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la  formation de 3^eme  cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 

-  Arrêté N° 618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de 3^eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011  

-  Arrêté N° 618 du 28 Octobre 2010 modifié portant ouverture de doctorat pour 2010-2011 

-  Arrêté N° 333 du 12 Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016