Circulaire d’orientation et Moyennes minimales d’accès aux filières selon l'année d'obtention du Bac.

2. Gestion du LMD

Qu'est ce que le LMD? 

• Décret portant Régime des études en LMD 

        Décret exécutif n° 22-208 du 05 juin 2022   fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.  

Arrêté n° 1023 du 25 juillet 2023 : Modifiant et complétant l'arrêté N°171 du 9 février 2023 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études

 Arrêté n° 397 du 01 mars 2023 : Modifiant et complétant l'arrêté N°171 du 9 février 2023 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études

Arrêté n°171 du 9 février 2023 : fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat
et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études.

• Les arrêtés N° 711 et 712 du 3/11/2011 abrogent et remplacent les arrêtés N° 136 (Règles: licence+Master) et N° 137 (Modalité) du 20/06/2009

Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.

Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.

Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.

Arrêté n° 633  du 26 août 2020: fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l'année universitaire 2019-2020

Arrêté n° 055 du 21 janvier 2021: fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l'année universitaire 2020-2021

Arrêté n°915 du 11 aôut 2021 (Ar) (Fr):  fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l'année universitaire 2021-2022

• Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011)

          Guide_version en Arabe               Guide_version en Français 

• Formation Doctorale: Post-Graduation et Recherche Scientifique

Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master. 

Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.

4. Inscription en Master – Mémoire de Master

        Arrêté n°1057 du 02 aôut 2023  fixant les conditions  d'accès , les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.

Arrêté n°917 du 17 aôut 2021  fixant les conditions  d'accès , les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.

Arrêté n°362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master. 

Note Interministérielle n°01 du 24 janvier 2012  fixant les condition d'inscription en L3 M1 et M2 des titulaire d'un diplôme PES PEST PEF PEM MEF MEP. 

5. Inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3) 

Arrêté n°1145 du 21/12/2017 (modifiant l'Arrêté n° 364 du 09 juin 2014) Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de licence. 

6. Conseils de Discipline 

Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.  

Arrété n°396 du 21 mars 2023: fixant les conditions d'accès, les modalités d'organisation et d'évaluation des études dans la formation à distance

• Guide méthodologique d’Enseignement à distance

. Plagiat

L'Arrêté ministériel n° 1082 du 27 décembre 2020 (version Fr, version Ar) fixe les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. 

Accompagnement pédagogique des enseignants nouvellement recrutés