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L’activité de promotion immobilière recouvre donc de multiples aspects : économiques,
financières, juridiques, réglementaires, sociologiques, commerciaux, fiscaux et comptables.
Cette complète activité se trouve à la croisée des chemins de différents composants de notre
vie économique.
Les objectifs principaux du choix de cette étude peuvent être résumés comme suit :
D’une part une comparaison entre les dispositions des règles définis par le nouveau
système comptable et financier (SCF) et la norme internationale IAS 11 (contrat à
long terme) et les règles fiscales.
Et d’autre part mettre en évidence les divergences susceptible d’avoir un impact sur la
fiscalité de l’entreprise, et donc principalement sur celle influençant le résultat.
La problématique est par conséquent la suivante: quel est l'aspect fiscal et comptable de la
promotion immobilière?
Pour répondre a la problématique, nous avons formulé l’hypothèse suivante:
Hypothèse : la méthode à l’avancement est considérée comme méthode préférentielle,
car elle conduit à une meilleure information.
A partir de ces conclusion et les repenses récoltées montrent a la confirmation que la méthode
à l’avancement est considérée comme méthode préférentielle, car elle conduit à une meilleure
information. Parce que la législation algérienne s’attache à la méthode à l’avancement vu que
laloi la considère comme une méthode de référence. |
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