Abstract:
Dans ce travail nous avons essayé de discuter de la problématique de contrôle
fiscal d’une société, et de développer les mesures par le qu’elle l’administration fiscale va
sauvegarder les intérêts du trésor public et nous avons assai de mettre en lumière les
techniques et procédures de vérification comptable et fiscale.
Dans cette étude nous avons tenté de présenter l’importance du contrôle fiscal
dans la lutte contre les contribuables défaillants pour les ramener à respecter leurs
obligations, et structures chargées du contrôle dont dispose l’administration pour organiser
et de gérer le contrôle fiscal, à l’aide d’un cas pratique mené auprès de la direction des
impôts de la wilaya de Bejaia. Nous a conduits à relever, que Le contrôle fiscal et comptable
consiste à vérifier l’accomplissement par le contribuable de ses différentes obligations et de
s’assurer de la sincérité et de l’exactitude de ses déclarations, pour cela les agents vérificateurs
doivent s’assurer de la régularité, la sincérité et du caractère probant de la comptabilité
avancée par le contribuable lors du contrôle de son dossier fiscal. La mission du
vérificateur ne peut être seulement limitée au contrôle pour assurer les redressements
nécessaires, mais il nous semble qu'un rôle de conseil et d'assistance sera important.
Avant d’avoir abouti à cette conclusion, nous avons dû revisiter les différentes
structures chargées du contrôle et les raisons du contrôle ainsi son aspect juridique. Ce
dernier est favorisé par des moyens essentiellement d’ordre juridique, notamment les
différents types de contrôle et les pouvoirs de l’administration, l’idée principale qui se
dégage des résultats de cette recherche est qu’il est important de connaitre les causes et
les raisons de qui incitent les contribuables à fuir l’impôt. La lourdeur du système fiscal et
le manque de civisme fiscal, certaines anomalies sont tellement maquillés qu'il est difficile,
voir même impossible de les détecter. Ainsi il faut améliorer les techniques de recherche
afin de rendre efficace le système actuel de la vérification comptable.
